Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEMM Ecole de Musique Moderne
Apemm école de musique moderne, association

Numéro de dépôt :
3747550
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
APEMM Ecole de Musique Moderne de Apemm école de musique moderne

Présentation de la marque APEMM Ecole de Musique Moderne

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par Apemm école de musique moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APEMM Ecole de Musique Moderne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Apemm école de musique moderne, association domicilié(e) 91 Avenue Maréchal Foch - 34500 - Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apemm école de musique moderne domicilié(e) 91 Avenue Maréchal Foch - 34500 - Béziers - France.

La marque APEMM Ecole de Musique Moderne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEMM Ecole de Musique Moderne est expirée depuis le 18 juin 2020.


Apemm école de musique moderne, association - 91 Avenue Maréchal Foch - 34500 - Béziers - France


Apemm école de musique moderne - 91 Avenue Maréchal Foch - 34500 - Béziers - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Instruments de musique.