Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIX
APELEM S.A. PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE

Numéro de dépôt :
96648966
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque UNIX

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) APELEM PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APELEM PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE domicilié(e) 175 ALLEE VON NEUMANN, 30035 NIMES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 996 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APELEM S.A. PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE - France.

La marque UNIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIX est expirée depuis le 30 octobre 2006.


APELEM S.A. PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE - 175 ALLEE VON NEUMANN, 30035 NIMES CEDEX 1 - France - SIREN 319996146


APELEM S.A. PARC SCIENTIFIQUE G. BESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils et instruments médicaux: Table de radiologie