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Marques déposées par APEL nationale
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apel Le souffle de la liberté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

apel Le souffle de la liberté
APEL nationale

Numéro de dépôt :
4607727
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
apel Le souffle de la liberté de APEL nationale

Présentation de la marque apel Le souffle de la liberté

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par APEL nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apel Le souffle de la liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est APEL nationale domicilié(e) 277 Rue saint Jacques - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEL nationale, Monsieur Hervé JEAN domicilié(e) 277 Rue saint Jacques - 75005 - Paris - France.

La marque apel Le souffle de la liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607727.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apel Le souffle de la liberté arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

APEL nationale a également déposé les autres marques suivantes : apel


APEL nationale - 277 Rue saint Jacques - 75005 - Paris - France


APEL nationale, Monsieur Hervé JEAN - 277 Rue saint Jacques - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.