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Marques déposées par l'association loi 1901 APEL NATIONALE
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apel Le souffle de la liberté
Marque expirée - Marque en non vigueur

apel Le souffle de la liberté
APEL NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3577991
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2018
apel Le souffle de la liberté de APEL NATIONALE

Présentation de la marque apel Le souffle de la liberté

Déposée le 22 mai 2008 par l'association loi 1901 APEL NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « apel Le souffle de la liberté »

Le déposant est l'association loi 1901 APEL NATIONALE domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEL NATIONALE domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apel Le souffle de la liberté est expirée depuis le 22 mai 2018.

APEL NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : APEL , apel , apel Le souffle de la liberté


APEL NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901 - 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France - SIREN 784263147


APEL NATIONALE - 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.