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Marques déposées par l'association loi 1901 APEL NATIONAL
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RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE
APEL NATIONAL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3219677
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE de APEL NATIONAL

Présentation de la marque RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE

Déposée le 31 mars 2003 par l'association loi 1901 APEL NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 APEL NATIONAL domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APEL NATIONAL domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS 5 - France.

La marque RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENCONTRES PARENTS-ÉCOLE est expirée depuis le 31 mars 2023.


APEL NATIONAL, Association loi 1901 - 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 784263147


APEL NATIONAL - 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS 5 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 11 avril 2013 - Changement de dénomination n°598716 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2522285 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-02-15

Education Formation Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès