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Marques déposées par la société APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44
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LE SAILLOTIN au Sel de Guérande
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAILLOTIN au Sel de Guérande
APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44

Numéro de dépôt :
3383434
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/2015
LE SAILLOTIN au Sel de Guérande de APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44

Présentation de la marque LE SAILLOTIN au Sel de Guérande

Déposée le 3 octobre 2005 par la société APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SAILLOTIN au Sel de Guérande »

Le déposant est la société APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44 domicilié(e) APROLIS V, 8 RUE DE L'ETOILE DU MATIN, BP 321,44615 SAINT-NAZAIRE CEDEX - 44615 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE DIRECTEUR LES ATELIERS DE SAILLE domicilié(e) 37, RUE DU BER SAILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAILLOTIN au Sel de Guérande est expirée depuis le 3 octobre 2015.


APEI – LES PAPILLONS BLANCS OUEST 44 - APROLIS V, 8 RUE DE L'ETOILE DU MATIN, BP 321,44615 SAINT-NAZAIRE CEDEX - 44615 - France - SIREN 775666114


MONSIEUR LE DIRECTEUR LES ATELIERS DE SAILLE - 37, RUE DU BER SAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

– boîtes en carton ou papier. – sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage. • en papier ou en matières plastiques. • en matières textiles. – pâtisserie et confiserie biscuiterie gâteaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.