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Marques déposées par APEI DE MAURIENNE
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CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE
APEI DE MAURIENNE, Association

Numéro de dépôt :
4235194
Date de dépôt :
19/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2025
CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE de APEI DE MAURIENNE

Présentation de la marque CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2015 par APEI DE MAURIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est APEI DE MAURIENNE, Association domicilié(e) Le Grand Châtelard, 21 rue des Ecoles - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane BELLINA, Avocat domicilié(e) 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ET HANDICAPS VALLEE DE MAURIENNE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

APEI DE MAURIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Cap et Handicaps, Vallée de Maurienne


APEI DE MAURIENNE, Association - Le Grand Châtelard, 21 rue des Ecoles - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France


M. Stéphane BELLINA, Avocat - 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Nettoyage de vêtements ; blanchissage, lavage et repassage du linge ;

Éducation, formation, divertissement ; Informations en matière d'éducation de formation et de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès : Organisation et conduite d'expositions à but éducatif ;

Service de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ;

Services médicaux ; Soins d'hygiène pour être humains ; Assistance médicale ; Conseils médicaux ; Services d'un psychologue ; Maisons médicalisées ; Services de médecine alternative ;

Services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services d'accompagnement en société ; .