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Marques déposées par la société APEI de la région dieppoise
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LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS
APEI de la région dieppoise, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3634479
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2029
LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS de APEI de la région dieppoise

Présentation de la marque LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS

Déposée le 5 mars 2009 par la société APEI de la région dieppoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la société APEI de la région dieppoise domicilié(e) 1 grande rue des salines, BP 1200, Etran – Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 987 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NANCY COUVERT domicilié(e) 1 grande rue des salines, BP 1200, Etran – Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France.

La marque LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

APEI de la région dieppoise a également déposé les autres marques suivantes : Le caramel de pommes dieppois


APEI de la région dieppoise, Association de loi 1901 - 1 grande rue des salines, BP 1200, Etran – Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France - SIREN 780987905


NANCY COUVERT - 1 grande rue des salines, BP 1200, Etran – Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710689 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.