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Marques déposées par la société APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901
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APOSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APOSIT
APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901)

Numéro de dépôt :
3231063
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2013
APOSIT de APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901

Présentation de la marque APOSIT

Déposée le 12 juin 2003 par la société APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901 domicilié(e) 16 Avenue de l'Agent Sarre,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte FOCH domicilié(e) 87 rue des Cerisiers,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque APOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOSIT est expirée depuis le 12 juin 2013.


APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901) - 16 Avenue de l'Agent Sarre,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 775724131


Brigitte FOCH - 87 rue des Cerisiers,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Reproduction de documents. Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatique. Imprimerie. Numérisation de documents. Archivage numérique. Duplication de disques compacts.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.