APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1ere juillet 1901
Numéro de dépôt :
3580257
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
Présentation de la marque L'Artisanerie
Déposée le 4 juin 2008 par la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1ere juillet 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Artisanerie »
Le déposant est la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1ere juillet 1901 domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEI domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artisanerie est expirée depuis le 4 juin 2018.
APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1ere juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Vernet ACCUEIL , econat , Le Verdier , Vernet INDUSTRIEL
APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1ere juillet 1901 - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France - SIREN 331603365
APEI - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Pinceaux ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ;
Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).
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