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Marques déposées par la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond
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econat
Marque expirée - Marque en non vigueur

econat
APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3617836
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
econat de APEI Association de Parents d\'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond

Présentation de la marque econat

Déposée le 16 décembre 2008 par la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « econat »

Le déposant est la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond domicilié(e) 21 Rue Emile Zola - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEI domicilié(e) 21 Rue Emile Zola - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 16 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque econat est expirée depuis le 16 décembre 2018.

APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisanerie , Vernet ACCUEIL , Le Verdier , Vernet INDUSTRIEL


APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, Association Loi du 1er juillet 1901 - 21 Rue Emile Zola - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France - SIREN 331603365


APEI - 21 Rue Emile Zola - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496325 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides ;

Pinceaux ; papier ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; Chiffons tissés et non-tissés d'essuyage ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes.