ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN

APEGL, ASSOCIATION

Présentation de la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN

Déposée le 7 octobre 2014 par APEGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est APEGL, ASSOCIATION domicilié(e) 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEGL, M. CORCOS MICHAEL domicilié(e) 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN est expirée depuis le 7 octobre 2024.

APEGL a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL , ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE GABRIEL