Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société apeer
/
les bonbons de Giverny
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les bonbons de Giverny
apeer, association

Numéro de dépôt :
4135334
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
les bonbons de Giverny de apeer

Présentation de la marque les bonbons de Giverny

Déposée le 18 novembre 2014 par la société apeer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les bonbons de Giverny »

Le déposant est la société apeer domicilié(e) castel des bruyères, 2 route de vernon - 27510 - TILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 848 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apeer, M. maby eric domicilié(e) castel des bruyères, 2 route de vernon - 27510 - TILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30


apeer, association - castel des bruyères, 2 route de vernon - 27510 - TILLY - France - SIREN 780848930


apeer, M. maby eric - castel des bruyères, 2 route de vernon - 27510 - TILLY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681910 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Sucreries.