Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION POLAIRE
APEA - ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" (LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
3123094
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
PASSION POLAIRE de APEA - ASSOCIATION POLAIRE \

Présentation de la marque PASSION POLAIRE

Déposée le 27 septembre 2001 par l'association loi 1901 APEA - ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION POLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 APEA - ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" domicilié(e) 3 RUE PESTALOZZI, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" A.P.E.A - France.

La marque PASSION POLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION POLAIRE est expirée depuis le 27 septembre 2011.


APEA - ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" (LOI DE 1901) - 3 RUE PESTALOZZI, 75005 PARIS - France


ASSOCIATION POLAIRE "EXPEDITIONS ARCTIQUES" A.P.E.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif Produits de l'imprimerie, imprimés, papeterie cartes postales, enveloppés, (papeterie) Cartes de téléphone magnétique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.