QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE
APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC
Numéro de dépôt :
96656269
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
Présentation de la marque QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE
Déposée le 19 décembre 1996 par APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC, domicilié(e) 12 AVENUE MARCEAU, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCM ETABLISSEMENT PUBLIC - France.
La marque QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE est expirée depuis le 19 décembre 2006.
APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC - 12 AVENUE MARCEAU, 75008 PARIS - France
APCM ETABLISSEMENT PUBLIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux Distribution de prospectus d'échantillons, conseils informations ou renseignements d'affaires comptabilité, reproduction de documents Bureaux de placement gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Education formation divertissement activités sportives et culturelles éditions livres revues prêts de livres Organisation de concours en matières d'éducation de divertissement Organisation conduite de colloque conférences, congrès, organisations et conduite de colloques. Restauration (alimentation), services juridiques recherche scientifique industrielle programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Imprimerie Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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