O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT
APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) ; Etablissement public Chambre de Métiers du VAr Etablissement public
Numéro de dépôt :
3177128
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
Présentation de la marque O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT
Déposée le 29 juillet 2002 par APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) ; Etablissement public et Chambre de Métiers du VAr Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Les déposants sont APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) ; Etablissement public domicilié(e) 12 avenue Marceau,75008 paris - 75008 - France et Chambre de Métiers du VAr Etablissement public domicilié(e) avenue des Fréres lumiéres - La vallette - BP 5,83040 TOULON CEDEX 9 - 83040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de l'APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) Etablissement public domicilié(e) 12 avenue Marceau,75008 paris - 75008 - France.
La marque O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT est expirée depuis le 29 juillet 2012.
APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) ; Etablissement public - 12 avenue Marceau,75008 paris - 75008 - France
Chambre de Métiers du VAr Etablissement public - avenue des Fréres lumiéres - La vallette - BP 5,83040 TOULON CEDEX 9 - 83040 - France - SIREN 1
Monsieur le Président de l'APCM (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers) Etablissement public - 12 avenue Marceau,75008 paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658187 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Gestion des affaires commerciales conseils en organisation et direction d'affaires conseils et aide à la décision en matiére de localisation et d'implantation d'entreprises artisanales apportés par les Chambres de Métiers aux chefs d'entreprises artisanales, futurs artisans et élus locaux. Gestion de fichiers informatiques serivices de saisies et de traitements de données Logiciels (programmes enregistrés)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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