APCFC, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3777566
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
Présentation de la marque XSign
Déposée le 27 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) APCFC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XSign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APCFC domicilié(e) 12, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 854 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque XSign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APCFC, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 447854621
SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Logiciels (programmes enregistrés), didacticiels et programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations et des données ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cederoms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques. ;
Gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) ; services de conseils en organisation et direction des affaires, à savoir services de conseil et d'assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine de la passation de marchés publics ; services de traitement administratif de commandes d'achats ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces et notamment d'avis d'appel d'offres, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires et notamment d'avis d'appel d'offres ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet. ;
Services de télécommunication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique, services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; service d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; conception et développement de cartes à puces ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développements de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de tests, d'essais et d'évaluations techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; service de conception de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services de location de programmes sur supports informatiques et par moyens de télécommunications ; conception et hébergement d'applications Internet ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
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