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Marques déposées par l'association loi 1901 APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne
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Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc)
APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3570339
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
Association pour le Couple et l\'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc) de APCE94/afccc (Association pour le Couple et l\'Enfant en Val de Marne

Présentation de la marque Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc)

Déposée le 17 avril 2008 par l'association loi 1901 APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc) »

Le déposant est l'association loi 1901 APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne domicilié(e) 8 allée Bourvil,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 781 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne) domicilié(e) 8 allée Bourvil,94000 CRETEIL - 94000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne (APCE94/afccc) est expirée depuis le 17 avril 2018.


APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne) Association loi 1901 - 8 allée Bourvil,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 339781353


APCE94/afccc (Association pour le Couple et l'Enfant en Val de Marne) - 8 allée Bourvil,94000 CRETEIL - 94000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ;

Services juridiques.