Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris
/
Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE75/afccc)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE75/afccc)
APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3572690
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
Association Pour le Couple et l\'Enfant à Paris (APCE75/afccc) de APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l\'Enfant à Paris

Présentation de la marque Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE75/afccc)

Déposée le 28 avril 2008 par l'association loi 1901 APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE75/afccc) »

Le déposant est l'association loi 1901 APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris domicilié(e) 228 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris) domicilié(e) 228 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE75/afccc) est expirée depuis le 28 avril 2018.


APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris) Association loi 1901 - 228 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


APCE75/afccc (Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris) - 228 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ;

Services juridiques.