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Marques déposées par la société APCE
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SPOTCREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTCREA
APCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4004912
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2023
SPOTCREA de APCE

Présentation de la marque SPOTCREA

Déposée par voie électronique le 15 mai 2013 par la société APCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTCREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société APCE domicilié(e) 14 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 983 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCE, M. Didier GUALENI domicilié(e) 14 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France.

La marque SPOTCREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTCREA est expirée depuis le 15 mai 2023.

APCE a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR ET VIOLETTE , Le réseau de ceux qui entreprennent , Elles entreprennent


APCE, ASSOCIATION - 14 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France - SIREN 315983726


APCE, M. Didier GUALENI - 14 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666309 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires financières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.