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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APC INGENIERIE
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APC INGENIERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

APC INGENIERIE
APC INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3630229
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
APC INGENIERIE de APC INGENIERIE

Présentation de la marque APC INGENIERIE

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APC INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC INGENIERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APC INGENIERIE domicilié(e) P.A. de la Biliais Deniaud 3 rue Albert de Dion - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 507 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE POCHAT – BILLON GUITTENY domicilié(e) 9 rue du Pavillon - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC INGENIERIE est expirée depuis le 16 février 2019.


APC INGENIERIE, SARL - P.A. de la Biliais Deniaud 3 rue Albert de Dion - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 390507473


LE POCHAT – BILLON GUITTENY - 9 rue du Pavillon - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Informations en matière de construction ;

Essais des matériaux ; ; études et conseils techniques ; études techniques sur les sols, les fondations, contrôle technique sur les pieux.