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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APC ARVE CHABLAIS
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APC ARVE CHABLAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APC ARVE CHABLAIS
APC ARVE CHABLAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4352874
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2027
APC ARVE CHABLAIS de APC ARVE CHABLAIS

Présentation de la marque APC ARVE CHABLAIS

Déposée le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APC ARVE CHABLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APC ARVE CHABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APC ARVE CHABLAIS domicilié(e) Siège : 39 Impasse de l'Étang, ZI des Dragiez - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 789 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVANNE, Avocats domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque APC ARVE CHABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC ARVE CHABLAIS arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


APC ARVE CHABLAIS, SAS - Siège : 39 Impasse de l'Étang, ZI des Dragiez - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 827789355


CABINET AVANNE, Avocats - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; service d'isolation (construction) ; services d'étanchéité.