Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEQUAL
APAVE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1573007
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque SEQUAL

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAVE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAVE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 191 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 241 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque SEQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEQUAL arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.


APAVE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 191 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 340241389


Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287044 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155758 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411739 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728409 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le secteur agro-alimentaire;études et conseils, notamment études et conseils en matière de gestion de qualité;informations ou renseignements d'affaires, services d'assistance documentaire.Services de formation, notamment en matière de personnel.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux, notamment en vue d'établir des diagnostics de qualité, tests et essais, laboratoires, services relatifs à la mise en place dans les entreprises de procédure de contrôle et d'auto-contrôle, délivrance d'attestations en matière de qualité et contrôles techniques

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.