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Marques déposées par APASACA
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BRATSCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRATSCH
APASACA, Association

Numéro de dépôt :
3771793
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
BRATSCH de APASACA

Présentation de la marque BRATSCH

Déposée le 4 octobre 2010 par APASACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRATSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est APASACA, Association domicilié(e) 37 Piat - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APASACA domicilié(e) 66 Charles Bassée - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque BRATSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRATSCH est expirée depuis le 4 octobre 2020.


APASACA, Association - 37 Piat - 75020 - PARIS - France


APASACA - 66 Charles Bassée - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.