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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES
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Le Jardin Découverte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Jardin Découverte
APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3965820
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Le Jardin Découverte de APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES

Présentation de la marque Le Jardin Découverte

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jardin Découverte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES domicilié(e) 20 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 655 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES, M. BERTRAND PELTRAULT domicilié(e) 20 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Jardin Découverte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin Découverte est expirée depuis le 4 décembre 2022.


APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES, SAS - 20 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France - SIREN 392655858


APAS - PARIS APPARTEMENTS SERVICES, M. BERTRAND PELTRAULT - 20 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Affaires immobilières ;

Blanchisserie ; repassage du linge ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.