CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS
Présentation de la marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS
Déposée le 24 novembre 2010 par APAS-ONF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784711.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS est expirée depuis le 24 novembre 2020.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12