Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS
APAS-ONF, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3784711
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L\'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS de APAS-ONF

Présentation de la marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS

Déposée le 24 novembre 2010 par APAS-ONF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est APAS-ONF, Association loi de 1901 domicilié(e) 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAS-ONF domicilié(e) 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS - France.

La marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRIERES LA REVUE TRIMESTRIELLE DE L'APAS-ONF INFORMATIONS SOCIALES, SPORTIVES CULTURELLES ET DE LOISIRS est expirée depuis le 24 novembre 2020.


APAS-ONF, Association loi de 1901 - 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS - France


APAS-ONF - 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Revue ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.