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Marques déposées par l'association loi 1901 APAS BTP
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APAS BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAS BTP
APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4053505
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
APAS BTP de APAS BTP

Présentation de la marque APAS BTP

Déposée le 5 décembre 2013 par l'association loi 1901 APAS BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APAS BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 APAS BTP domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 474 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAS BTP, M. BOURNAY XAVIER domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque APAS BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAS BTP est expirée depuis le 5 décembre 2023.

APAS BTP a également déposé les autres marques suivantes : APASBTP69 , APAS BTP


APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901 - 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 381474998


APAS BTP, M. BOURNAY XAVIER - 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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