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Marques déposées par l'association loi 1901 APAS BTP
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APAS BTP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APAS BTP
APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3708073
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023
APAS BTP de APAS BTP

Présentation de la marque APAS BTP

Déposée le 27 janvier 2010 par l'association loi 1901 APAS BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAS BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 APAS BTP domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 474 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APAS BTP domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque APAS BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque APAS BTP est expirée depuis le 5 décembre 2023.

APAS BTP a également déposé les autres marques suivantes : APASBTP69 , APAS BTP


APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901 - 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 381474998


APAS BTP - 55 AVENUE GALLINE, CS 80096 - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 février 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°617910 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°617911 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2545832 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2013-12-05

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

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