Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A PARTé
APARTÉ, SARL

Numéro de dépôt :
3242999
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2023
A PARTé de APARTÉ

Présentation de la marque A PARTé

Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APARTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PARTé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APARTÉ domicilié(e) 18 avenue Maurice Thorez - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 290 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A PARTÉ domicilié(e) 18 avenue Maurice Thorez - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque A PARTé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PARTé est expirée depuis le 25 août 2023.

APARTÉ a également déposé les autres marques suivantes : APARTE


APARTÉ, SARL - 18 avenue Maurice Thorez - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 443290069


A PARTÉ - 18 avenue Maurice Thorez - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537392 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13

Production de films ; montage de bandes vidéo.