A PARTé
Présentation de la marque A PARTé
Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APARTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PARTé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A PARTé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PARTé est expirée depuis le 25 août 2023.
APARTÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537392 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13