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Marques déposées par APART INTERNATIONAL
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APART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APART
APART INTERNATIONAL, GmbH (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
92437910
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022

Présentation de la marque APART

Déposée le 16 octobre 1992 par APART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est APART INTERNATIONAL, GmbH (société de droit allemand) domicilié(e) Haldesdorfer Strasse 89 a - 22179 - HAMBURG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Karl H. BELTZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 59, Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France.

La marque APART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APART est expirée depuis le 16 octobre 2022.


APART INTERNATIONAL, GmbH (société de droit allemand) - Haldesdorfer Strasse 89 a - 22179 - HAMBURG - Allemagne


Maître Karl H. BELTZ, Avocat à la Cour - 59, Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2002 n°2225777 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534907 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499114 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637757 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°641564 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

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