Déposée le 29 mai 2017 par madame APARICIO GARCIA VIDEIRA Maria-Emilia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ATELIER M.EGVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est madame APARICIO GARCIA VIDEIRA Maria-Emilia domicilié(e) 22 rue du Limonier - 77700 - MAGNY-LE-HONGRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JANIN-REYNAUD Laurine domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, C/O : Duclos Thorne Mollet-Viéville - 75008 - PARIS - France.
La marque ATELIER M.EGVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER M.EGVA arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.
Mme APARICIO GARCIA VIDEIRA Maria-Emilia - 22 rue du Limonier - 77700 - MAGNY-LE-HONGRE - France
Mme JANIN-REYNAUD Laurine - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, C/O : Duclos Thorne Mollet-Viéville - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; album photo ; marque-pages ; journaux intimes ; publications, livres, photographies ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; album photo ; marque-pages ; journaux intimes ; publications, livres, photographies ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues ; articles de fête en papier à savoir : chapeaux de fête en papier, décorations en papier pour gâteaux, décorations de fête en papier ; décorations pour emballages cadeau, à savoir : rubans en papier, étiquettes pour cadeau non en tissus ; sous-verres en papier ; bavoirs en papier ;
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; tasses ; chopes à bière ; thermos ; assiettes ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; tasses ; chopes à bière ; thermos ; assiettes ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; sous-verres autres qu'en papier et en tissu ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; draps de plage ; plaids ; sets de table non en papier ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; draps de plage ; plaids ; sets de table non en papier ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs en tissu ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen, de marchandises générales et de produits de marchandisage, à savoir d'article de papeterie, de produits d'ameublement, de décoration et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de tissus et produits textiles, de vêtements, chaussures et chapellerie, de tapis, paillassons et tenture murales ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen, de marchandises générales et de produits de marchandisage, à savoir d'article de papeterie, de produits d'ameublement, de décoration et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de tissus et produits textiles, de vêtements, chaussures et chapellerie, de tapis, paillassons et tenture murales ;
Éducation ; formation ; divertissement, services d'artiste peintre, services d'art plastique, services de présentation au public d'oeuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques et/ou magazines ; illustration de livres, journaux, revues, périodiques et/ou magazines ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; services d'artistes du spectacle.
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