Marque enregistrée - Marque en vigueur

APARA SILICE JEWELRY
APARA, SAS

Numéro de dépôt :
4230030
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
APARA SILICE JEWELRY de APARA

Présentation de la marque APARA SILICE JEWELRY

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APARA SILICE JEWELRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APARA domicilié(e) 1 BIS CHEMIN HÉLOIN - 14980 - ROTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 518 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APARA, Mme. Stéphanie LEBRISEUR domicilié(e) 1 BIS CHEMIN HÉLOIN - 14980 - ROTS - France.

La marque APARA SILICE JEWELRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARA SILICE JEWELRY arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

APARA a également déposé les autres marques suivantes : SOL ALLIANCE TOUTE LA DIFFERENCE


APARA, SAS - 1 BIS CHEMIN HÉLOIN - 14980 - ROTS - France - SIREN 814518239


APARA, Mme. Stéphanie LEBRISEUR - 1 BIS CHEMIN HÉLOIN - 14980 - ROTS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714981 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.