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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAQ
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A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien
APAQ, SARL

Numéro de dépôt :
3804961
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien de APAQ

Présentation de la marque A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien

Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAQ domicilié(e) 27 Rue Voltaire - 83640 - SAINT ZACHARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 339 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAQ domicilié(e) 27 Rue Voltaire - 83640 - SAINT ZACHARIE - France.

La marque A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.A.Q Aide de Proximité et Accompagnement au Quotidien est expirée depuis le 9 février 2021.


APAQ, SARL - 27 Rue Voltaire - 83640 - SAINT ZACHARIE - France - SIREN 520339797


APAQ - 27 Rue Voltaire - 83640 - SAINT ZACHARIE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Formation ; divertissement ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; petits travaux de jardinage, débroussaillage ; garde-malade ; soins esthétiques ; soins d'animaux domestiques (sauf actes vétérinaires et toilettage).