Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STANDARD "C"
APANAGE

Numéro de dépôt :
97664297
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque STANDARD "C"

Déposée le 18 février 1997 par APANAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STANDARD "C" »

Le déposant est APANAGE, domicilié(e) 31, rue La Boétie, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APANAGE Jean-Pierre Gauthier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

APANAGE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE LIGNE DE DEFENSE , PREMIERE LIGNE , GO , NATEI , LES NATURES , CALLIA , POMMES PERDUES , HYMN , TOUPIE , Forfaits à domicile


APANAGE - 31, rue La Boétie, 75008 Paris - France


APANAGE Jean-Pierre Gauthier - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308318 - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 2000-09-26

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques; Appareils pour l'enregistrement du son, des images ou des données. Supports d'enregistrement magnétiques optiques; Composants électroniques; Dispositifs de stockage en mémoire d'ordinateur incluant des unités de disques optiques et magnéto-optiques, des cartouches et des unités de disques magnétiques; unités de stockage en mémoire d'ordinateur; cartouches de stockage en mémoire d'ordinateur. Service de gestion de fichiers informatiques. Programmation de toutes machines de traitement de l'information, notamment d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.