Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI SOUP'
APANAGE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94530778
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque MINI SOUP'

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI SOUP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE domicilié(e) 96 Rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque MINI SOUP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SOUP' est expirée depuis le 28 juillet 2004.

APANAGE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE LIGNE DE DEFENSE , PREMIERE LIGNE , GO , NATEI , LES NATURES , CALLIA , POMMES PERDUES , HYMN , TOUPIE , Forfaits à domicile


APANAGE (Société à Responsabilité Limitée) - 96 Rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 PARIS - France - SIREN 353333107


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331338 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187211 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331337 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331336 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331335 - Publication au BOPI 2001-09-19

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Soupes, potages, consommés