MINI SOUP'
Présentation de la marque MINI SOUP'
Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI SOUP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI SOUP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SOUP' est expirée depuis le 28 juillet 2004.
APANAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331338 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187211 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331337 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331336 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331335 - Publication au BOPI 2001-09-19
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36