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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE
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LES TOURMALINS LES TOURS MALINS LES TOURMALINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TOURMALINS LES TOURS MALINS LES TOURMALINS
APANAGE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96616493
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2016

Présentation de la marque LES TOURMALINS LES TOURS MALINS LES TOURMALINS

Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURMALINS LES TOURS MALINS LES TOURMALINS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE domicilié(e) 31 rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309592) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2309592) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURMALINS LES TOURS MALINS LES TOURMALINS est expirée depuis le 19 mars 2016.

APANAGE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE LIGNE DE DEFENSE , PREMIERE LIGNE , GO , NATEI , LES NATURES , CALLIA , POMMES PERDUES , HYMN , TOUPIE , Forfaits à domicile


APANAGE Société à responsabilité limitée - 31 rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309592) - 75008 - France - SIREN 353333107


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2309592) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309592 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, boissons composées majoritairement de lait, produits diététiques pour enfants à usage non médical; produits laitiers glacés.Café, thé, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; glaces à rafraîchir.Eaux plates et pétillantes (minérales ou non), boissons aux fruits, jus de fruits, boissons non alcooliques composées minoritairement de lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.