Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLANETE RECRE
APANAGE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96653858
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque LA PLANETE RECRE

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLANETE RECRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE domicilié(e) 31 Rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque LA PLANETE RECRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLANETE RECRE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

APANAGE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE LIGNE DE DEFENSE , PREMIERE LIGNE , GO , NATEI , LES NATURES , CALLIA , POMMES PERDUES , HYMN , TOUPIE , Forfaits à domicile


APANAGE (Société à Responsabilité Limitée) - 31 Rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 353333107


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243877 - Publication au BOPI 1997-10-07

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Aimants. Autocollants ; cartes à jouer ; blocs-notes, tickets, timbres ; livres, journaux, magazines, brochures, bandes dessinées, prospectus ; papier, papier cadeau, agendas, cartons, calendriers, répertoires, imprimés, photographie, règles ; catalogues, classeurs, affiches, stylos, crayons, tampons, tampons encreurs, marque-pages, décalcomanies, albums, trousses pour la papeterie, adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage), gommes à effacer. Cartables. Epinglettes (autres qu'articles de bijouterie) et broches (accessoires d'habillement). Jeux et articles de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis) ; cadeaux promotionnels, à savoir jeux, jouets destinés aux enfants et donnés avec des produits alimentaires. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées ; lait ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait ; produits laitiers glacés ; produits laitiers fermentés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature et/ou aromatisées et/ou fourrées ; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de loteries à but publicitaire. Organisation de loteries. Edition de livres, de catalogues, de revues, de brochures, de bandes dessinées, de journaux, de magazines, d'affiches ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.