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Marques déposées par la société APAMSP de Lorraine
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Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine
APAMSP de Lorraine, association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4206120
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/08/2025
Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine de APAMSP de Lorraine

Présentation de la marque Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine

Déposée le 31 août 2015 par la société APAMSP de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la société APAMSP de Lorraine domicilié(e) 82 Quai Claude le Lorrain - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 864 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAMSP de Lorraine, Mme DERFOULI Noah domicilié(e) 82 Quai Claude le Lorrain - 54000 - NANCY - France.

La marque Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association pour la Promotion des Actions Médico-Sociales Précoces de Lorraine arrivera à expiration en date du 31 août 2025.


APAMSP de Lorraine, association à but non lucratif - 82 Quai Claude le Lorrain - 54000 - NANCY - France - SIREN 332864867


APAMSP de Lorraine, Mme DERFOULI Noah - 82 Quai Claude le Lorrain - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Dépistage, reéducation, soins et accompagnement médicaux / ou les enfants de 0 à 6 ans en situation de handicap. Accompagnement de la famille dans la mise en oeuvre des préconisations medico-sociale afin de permettre l'insertion de l'enfant dans son environnement. Mise en oeuvre d'action médico-sociales précoces.