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Marques déposées par APAL'
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LES ELEVEURS DU GRAND EST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ELEVEURS DU GRAND EST
APAL', Association

Numéro de dépôt :
4265897
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
LES ELEVEURS DU GRAND EST de APAL\'

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU GRAND EST

Déposée le 19 avril 2016 par APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ELEVEURS DU GRAND EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est APAL', Association domicilié(e) 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL, Mme CHAUDRON CELINE domicilié(e) 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France.

La marque LES ELEVEURS DU GRAND EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS DU GRAND EST arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Pépite des prés , Viande en herbe , , , (Marque figurative)


APAL', Association - 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France


APAL, Mme CHAUDRON CELINE - 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.