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Marques déposées par APAL'
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La sup'herbe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La sup'herbe
APAL'

Numéro de dépôt :
4524836
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
La sup\'herbe de APAL\'

Présentation de la marque La sup'herbe

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La sup'herbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est APAL' domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL', Madame Céline Chaudron domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France.

La marque La sup'herbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La sup'herbe arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Pépite des prés , Viande en herbe , , , (Marque figurative)


APAL' - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France


APAL', Madame Céline Chaudron - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 9 juillet 2019 - Retrait partiel n°762321 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Viande ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.