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Marques déposées par l'association loi 1901 APAL'
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APAL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAL'
APAL', association loi 1901

Numéro de dépôt :
4043210
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
APAL\' de APAL\'

Présentation de la marque APAL'

Déposée le 23 octobre 2013 par l'association loi 1901 APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APAL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 APAL' domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL', Mme CHAUDRON CELINE domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France.

La marque APAL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAL' est expirée depuis le 23 octobre 2023.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Pépite des prés , Viande en herbe , , , (Marque figurative)


APAL', association loi 1901 - 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France


APAL', Mme CHAUDRON CELINE - 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.