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Marques déposées par l'association loi 1901 APAL Loi 1901
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LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL
ASSOCIATION APAL Loi 1901

Numéro de dépôt :
3008703
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2010
LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l\'APAL de APAL Loi 1901

Présentation de la marque LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL

Déposée le 10 février 2000 par l'association loi 1901 APAL Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 APAL Loi 1901 domicilié(e) 17 Avenue Jacques CARTIER, 44811 ST HERBLAIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION APAL - France.

La marque LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LEADER DU TERRAIN A BATIR l'APAL est expirée depuis le 10 février 2010.


ASSOCIATION APAL Loi 1901 - 17 Avenue Jacques CARTIER, 44811 ST HERBLAIN Cedex - France


ASSOCIATION APAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Publicité Télécommunication Papier, carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.