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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR
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CLASS CROUTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASS CROUTE
APAGOR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4268431
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
CLASS CROUTE de APAGOR

Présentation de la marque CLASS CROUTE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASS CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR domicilié(e) BÂTIMENT SIGMA, 3 AVENUE DU CANADA, PARC TECHNOPOLIS - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 348 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CLASS CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35 39 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS CROUTE arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

APAGOR a également déposé les autres marques suivantes : CLASS' CROUTE , CLASS'CROUTE , LES FESTINS D'ALEXANDRE , CLASS'CROUTE , MIDIBAG , CLASS'CROUTE , PRÊTS A DÎNER


APAGOR, Société par actions simplifiée à associé unique - BÂTIMENT SIGMA, 3 AVENUE DU CANADA, PARC TECHNOPOLIS - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 491348512


NOVAGRAAF FRANCE - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; extraits de poissons ; conserves de viande et de poissons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons frappées à base de lait dites milk-shakes ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; bouchées, plats, salades et soupes préparées à base d'un ou de plusieurs des produits précités ;

Café, thé, cacao et plats à base de ces produits ; farines et préparations faites de céréales, graines préparées, pain, pâtisserie, gâteaux et confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; sucre ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; riz ; pâtes alimentaires ; taboulé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentaires) et wraps ; biscuiterie, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bouchées, plats, salades et soupes préparées à base d'un ou de plusieurs des produits précités ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bouchées, plats, salades et soupes préparées à base d'un ou de plusieurs des produits précités ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, jus de fruit frais, boissons à base de fruits, smoothies ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours culinaires à but commercial ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; service rendu par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; services de vente au détail de produits relevant du domaine alimentaire pour le compte de tiers ;

Emballage, transport et livraison de plats, salades, soupes, boissons et autres produits alimentaires préparés ;

Services de restauration (alimentation) ; service de restauration rapide et à emporter ; services de bars ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars ) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ;

Service rendu par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.