Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR DISTRIBUTION
/
PANIER EQUILIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANIER EQUILIBRE
APAGOR DISTRIBUTION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3425476
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
PANIER EQUILIBRE de APAGOR DISTRIBUTION

Présentation de la marque PANIER EQUILIBRE

Déposée le 26 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIER EQUILIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR DISTRIBUTION domicilié(e) 12 Avenue du Quebec,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 550 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER EQUILIBRE est expirée depuis le 26 avril 2016.

APAGOR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CLASS'CROUTE , LES BONS MOMENTS , CLASS'CROUTE , CLASS'CROUTE LA FAIM DU FIN , COOL'DOUCE , CLASS'DRIVE , PANIER MINCEUR


APAGOR DISTRIBUTION société par actions simplifiée - 12 Avenue du Quebec,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France - SIREN 340550524


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 10 février 2015 - Changement de dénomination n°642573 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642572 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Salades vendues sur place ou à emporter.Sandwiches vendus sur place ou à emporter.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale.Livraison de plats préparés et de boissons.Restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.