Marque expirée - Marque en non vigueur

APAEC
APAEC, ASSOCIATION DES PARENTS ADOPTIFS D'ENFANTS COLOMBIENS association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3384027
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
APAEC de APAEC

Présentation de la marque APAEC

Déposée le 5 octobre 2005 par APAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAEC »

Le déposant est APAEC, ASSOCIATION DES PARENTS ADOPTIFS D'ENFANTS COLOMBIENS association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) située 11 Quai Anatole France PARIS 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Chomilier Vice Président APAEC domicilié(e) 39 avenue Gambetta,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAEC est expirée depuis le 5 octobre 2015.


APAEC, ASSOCIATION DES PARENTS ADOPTIFS D'ENFANTS COLOMBIENS association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - située 11 Quai Anatole France PARIS 75007 - France


Monsieur Jacques Chomilier Vice Président APAEC - 39 avenue Gambetta,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Relations publiques avec les autorités compétentes en matière d'adoption, en France et en Colombie. Services de messagerie électronique, service de communication en ligne à savoir forum de discussion en ligne dans le domaine de l'adoption internationale. Education, formation, organisation et conduite de colloque et conférences. Informations juridiques en matière d'adoption.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.