Déposée le 29 janvier 2010 par APACOM et La Mêlée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Nuit des Réseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-10 du 12 mars 2010.
Les déposants sont APACOM, association domicilié(e) 24 Cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France et La Mêlée, association domicilié(e) 27 Ru'e d'Aubuisson - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APACOM, M. CHABRIER Nicolas domicilié(e) 24 cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France.
La marque La Nuit des Réseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APACOM, association - 24 Cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France
La Mêlée, association - 27 Ru'e d'Aubuisson - 31000 - Toulouse - France - SIREN 4
APACOM, M. CHABRIER Nicolas - 24 cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 23 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°566022 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-23
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735364 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06
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Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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