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Marques déposées par l'association loi 1901 APACOM – Association des Professionnels Aquitains de la Communication
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CAF'COM Le Café de la Communication
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAF'COM Le Café de la Communication
APACOM – Association des Professionnels Aquitains de la Communication Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98724788
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2018

Présentation de la marque CAF'COM Le Café de la Communication

Déposée le 20 mars 1998 par l'association loi 1901 APACOM – Association des Professionnels Aquitains de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAF'COM Le Café de la Communication »

Le déposant est l'association loi 1901 APACOM – Association des Professionnels Aquitains de la Communication domicilié(e) 24 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX (dossier no 2367473) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 826 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APACOM domicilié(e) 24 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX (dossier no 2367473) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAF'COM Le Café de la Communication est expirée depuis le 20 mars 2018.


APACOM – Association des Professionnels Aquitains de la Communication Association Loi 1901 - 24 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX (dossier no 2367473) - 33000 - France - SIREN 382826006


APACOM - 24 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX (dossier no 2367473) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367473 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : - organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.