Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUME poupée APACHE
APACHE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3993440
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
PLUME poupée APACHE de APACHE

Présentation de la marque PLUME poupée APACHE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par l'association loi 1901 APACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUME poupée APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 APACHE domicilié(e) 63 Bd Pierre Brossolette - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APACHE, Mme. Sylvie Rosenberg-Reiner domicilié(e) 63 Bd Pierre Brossolette - 92160 - ANTONY - France.

La marque PLUME poupée APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUME poupée APACHE est expirée depuis le 27 mars 2023.

APACHE a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRANEA , PIERRA - SEC , HESTIA PROTECTION HUMIDITE , HIMALAYA , PIEZO - SEC , Hestia Protection Humidite , HESTIA HUMIDITÉ , APACHE CONSEIL L'AGENCE DE PUB , OKIKOKI !


APACHE, Association loi 1901 - 63 Bd Pierre Brossolette - 92160 - ANTONY - France


APACHE, Mme. Sylvie Rosenberg-Reiner - 63 Bd Pierre Brossolette - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Jeux, jouets ; Poupée.