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Marques déposées par l'association loi 1901 APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN
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Rencontres-i, Biennale Arts Sciences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres-i, Biennale Arts Sciences
APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3816162
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
Rencontres-i, Biennale Arts Sciences de APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN

Présentation de la marque Rencontres-i, Biennale Arts Sciences

Déposée le 18 mars 2011 par l'association loi 1901 APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres-i, Biennale Arts Sciences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN domicilié(e) 24 rue des Aiguinards - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 603 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN) domicilié(e) 24 rue des Aiguinards - 38240 - MEYLAN - France.

La marque Rencontres-i, Biennale Arts Sciences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres-i, Biennale Arts Sciences est expirée depuis le 18 mars 2021.


APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN), association loi 1901 - 24 rue des Aiguinards - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 307603407


APACH M (HEXAGONE – SCENE NATIONALE DE MEYLAN) - 24 rue des Aiguinards - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).