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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APACH-84 Gérant
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APACH 84
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACH 84
SARL APACH-84 Gérant
CARLETTO Patrice

Numéro de dépôt :
3366820
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2015
APACH 84 de APACH-84 Gérant

Présentation de la marque APACH 84

Déposée le 20 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APACH-84 Gérant et CARLETTO Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APACH 84 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) APACH-84 Gérant - France et CARLETTO Patrice domicilié(e) 800 AVENUE DE LA LIBERATION,84270 VEDENE - 84270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLETTO PATRICE domicilié(e) 800 AVENUE DE LA LIBERATION,84270 VEDENE - 84270 - France.

La marque APACH 84 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACH 84 est expirée depuis le 20 juin 2015.


SARL APACH-84 Gérant - France

CARLETTO Patrice - 800 AVENUE DE LA LIBERATION,84270 VEDENE - 84270 - France


CARLETTO PATRICE - 800 AVENUE DE LA LIBERATION,84270 VEDENE - 84270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

– chauffage. – climatisation. – panneaux solaires. – électricité générale.